1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.belfries.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : BEL’FRIES – SIRET : 52226965300021 – 17 RUE DU PONT GUILHEMERY 31000 TOULOUSE
Créateur : SARL Parlons Com’
Responsable publication : Bel’Fries – belfriestoulouse@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Parlons Com’ – contact@parlonscom.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits :
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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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